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Marques déposées par monsieur Henri VERGNE
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TIR BILLES COPYRIGHT 2013
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIR BILLES COPYRIGHT 2013
M. Henri VERGNE

Numéro de dépôt :
3982602
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
TIR BILLES COPYRIGHT 2013 de Henri VERGNE

Présentation de la marque TIR BILLES COPYRIGHT 2013

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par monsieur Henri VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIR BILLES COPYRIGHT 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Henri VERGNE domicilié(e) 930 Rue de la Vaure - 42560 - Boisset Saint Priest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri VERGNE domicilié(e) 930 Rue de la Vaure - 42560 - Boisset Saint Priest - France.

La marque TIR BILLES COPYRIGHT 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIR BILLES COPYRIGHT 2013 est expirée depuis le 13 février 2023.

Henri VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : Pichenett'billes


M. Henri VERGNE - 930 Rue de la Vaure - 42560 - Boisset Saint Priest - France


M. Henri VERGNE - 930 Rue de la Vaure - 42560 - Boisset Saint Priest - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.